Accueil arrow L'actualité de la CSMF arrow CSMF actu arrow CSMF actu du 15 janvier 2010
CSMF actu du 15 janvier 2010 Version imprimable

REVALORISATIONS DES HONORAIRES : C’EST MAINTENANT, AVEC OU SANS LES TUTELLES

Plusieurs engagements de la convention médicale signée en 2005 n’ont pas été tenus en raison du blocage imposé depuis plus deux ans et demi par le gouvernement, avec la complicité active de MG France et la FMF. Néanmoins de 2005 à 2007, de nombreux avenants ont été signés. La plupart ont été mis en application, mais certains ne le sont toujours pas.

Dans ces conditions, la CSMF, qui écarte la possibilité d’un statut quo dans le règlement arbitral, veut solder la convention de 2005, avant de pouvoir envisager la prochaine, en mettant en œuvre dès maintenant les revalorisations d’honoraires signées et toujours bloquées. La Conf’ considère que la future convention doit permettre des avancées sur les bases des acquis de la précédente car les médecins libéraux sont excédés de voir sans cesse reporter ce qui leur a été promis, et refuseront de voir le gouvernement et l’UNCAM leur « revendre » ce qui leur est dû depuis plusieurs années.

En conséquence, la CSMF exige la concrétisation immédiate de la revalorisation du C à 23 €, de l’aménagement du C2 consultant tel ainsi que la troisième et dernière tranche de la CCAM technique.

Ces mesures, déjà entérinées ne sont plus discutables, prévient la CSMF. Elles se mettront en place avec ou sans les tutelles. Dans le cas où l’exigence de la CSMF ne serait pas satisfaite, les médecins libéraux n’auraient pas d’autre solution que de prendre eux-mêmes ce qui leur est dû conformément aux accords signés.

Lire le communiqué de la CSMF


 

POUR 2010, LA CSMF EXIGE LE RESPECT DES MEDECINS LIBERAUX

Après 2008, année blanche, 2009 année noire, 2010  devra être celle du respect des médecins libéraux.

En 2009, la médecine libérale a été la cible d’attaques répétées sur tous les fronts. A tel point que les médecins libéraux ont vécu une véritable année noire, bien pire qu’aux heures déjà très sombres du plan Juppé.

La reforme de la santé (HPST), que la CSMF a été bien longtemps seule à combattre, a fait la part belle à l’étatisation du système de soins en pénalisant l’exercice libéral de la médecine. Mais ce n’est pas tout, car le gouvernement a également décidé une organisation soviétique de la vaccination contre la pandémie grippale A/H1N1 excluant le réseau des médecins libéraux. Enfin, le gouvernement s’emploie à créer les conditions du démantèlement d’un système conventionnel qu’il juge trop avantageux et trop protecteur pour les médecins.

2010 s’annonce, à nouveau comme une année difficile, car les priorités de Bercy dominent toutes les autres considérations. Après les élections professionnelles, qui n’étaient pas une priorité, la CSMF va s’employer à faire de 2010 une année utile, notamment en construisant une nouvelle convention. La CMSF a déjà présenté en juillet ses propositions pour moderniser l’exercice médical et répondre aux aspirations profondes des médecins libéraux. Mais, pour la Conf,’ qui voit monter la colère des médecins libéraux après les humiliations et vexations successives, la première de ces aspirations est le respect dû au corps médical! Pas question de laisser le gouvernement et les caisses s’essuyer les pieds sur les médecins libéraux !

Lire la note de presse de la CSMF

 

 

TAXATION DES FEUILLES DE SOINS PAPIERS : LA CSMF RENVOIE L’UNCAM ET SA TAXE DANS LES CORDES

Fin décembre, la dernière réunion de négociations conventionnelles à laquelle la CSMF avait décidé de ne pas participer, sentant les jeux déjà faits, s’est soldée par un fiasco comme c’était prévisible, la ministre de la santé ayant clairement annoncé la mise en œuvre du règlement arbitral.

Pour autant, l’UNCAM n’avait pas renoncé à son avenant sur la mise en place d’une taxation des feuilles de soins papier. La CSMF, qui a été destinataire de ce texte, vient de faire savoir au directeur de l’UNCAM qu’elle ne sera pas signataire.

La CSMF, en effet est totalement hostile au principe d’une télétransmission obligatoire assortie d’une taxe pour les récalcitrants qui est contraire au texte conventionnel de 2005. De plus cet avenant comporte des dispositions en matière d’aides ou d’exemption inacceptables pour la profession.

Soulignant la dérive punitive de ces dernières années, la CSMF a rappelé à l’UNCAM que les médecins méritent le respect et certainement pas d’être des exécutants sanctionnables.

Lire la lettre du Président de la CSMF au Directeur de l’UNCAM

 

VŒUX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

 

LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE VEUT REFONDER LA MEDECINE LIBERALE

A l’occasion de son déplacement à Perpignan pour les vœux aux personnels de santé, le chef de l’Etat a annoncé une « refondation » de la médecine libérale afin de désengorger l’hôpital qui doit être, selon lui, réservé à « la phase aigüe ». Pour ce faire il confie « une mission d’état des lieux et de propositions » au président national du Conseil de l’Ordre des Médecins. Celui-ci est chargé « d’inventer un nouveau modèle de soins de premier recours » et devra rendre sa copie avant la fin mars.

Dans cette perspective, Nicolas Sarkozy a aussi mis l’accent sur « la coopération avec les autres professionnels de santé » : « Les pharmaciens d’officine, les infirmières libérales sont une composante de l’offre de soins de premier recours. Les médecins généralistes ont intérêt à partager le premier recours avec ces autres professions. »

Enfin le chef de l’Etat a laissé entrevoir de nouvelles mesures concernant l’assurance maladie en appelant à la vigilance sur les dépenses de santé. Pour ce faire il réunira fin janvier une conférence sur le déficit qui « évoquera la méthode pour rééquilibrer les comptes de l’assurance maladie puis pour maintenir cet équilibre durablement ».

Lire le discours du chef de l’Etat

 

 

POUR LA CSMF, LA MISSION LEGMANN DOIT ETRE UNE SESSION DE RATTRAPAGE DES ERREURS DE LA LOI HPST

La CSMF espère que la Mission Legmann, de refondation de la médecine libérale décidée par le Président de la république évitera les nombreux écueils et travers des EGéOS avec leurs séances d’inutiles palabres, dont la finalité consistait à geler le plus longtemps possible la vie conventionnelle. Si cette nouvelle mission peut être envisagée comme une « session de rattrapage » après les ratages du volet libéral de la loi HPST, elle ne doit pas donner lieu à des retards supplémentaires dans l’élaboration de la future convention médicale et l’application des revalorisations d’honoraires déjà actées.

La CSMF souhaite que cette mission implique les syndicats médicaux représentatifs et n’occulte pas les spécialistes libéraux qui, s’ils ont été exclus du premier recours par la loi HPST, ne doivent, naturellement, pas être oubliés car ils constituent un pan majeur de la médecine libérale de proximité.

Lire le communiqué de la CSMF

 

 

LA DECEPTION DE L’U.ME.SPE.

Les vœux du Président SARKOZY aux professionnels de santé pour 2010 déçoivent les spécialistes confédérés qui constatent, qu’une fois de plus, la médecine spécialisée libérale de proximité est la grande oubliée de la politique de santé du Président et de son gouvernement.

L’U.ME.SPE./C.S.M.F. souligne la contradiction entre l’affirmation qu’il avait faite personnellement en mars 2008 sur sa volonté de maintien d’une médecine à la française avec des spécialistes en ville et à l’hôpital et les faits concrétisés par la loi HPST et oubliant les spécialistes

L’U.ME.SPE./C.S.M.F. souhaite que le Dr Michel LEGMANN, chargé d’une mission sur la médecine ambulatoire, répare cet oubli et attire l’attention sur l’importance de revaloriser à sa juste valeur l’acte clinique comme l’a suggéré récemment Jean de KERVASDOUE sans, bien sûr, diminuer la valeur des actes techniques pénalisés par une évaluation du coût de la pratique obsolète.

Lire le communiqué de l’U.ME.SPE./C.S.M.F

 

GRIPPE A : LE CIRQUE CONTINUE !

MODALITES DE VACCINATION DANS LES CABINETS : A COTE DE LA PLAQUE !!!!

Alors que l’INVS vient d’annoncer la fin de la vague épidémique de la grippe A/H1N1, la vaccination par les médecins généralistes et les pédiatres est compliquée, au lieu d’être facilitée par le gouvernement.

Ainsi le système de tarification retenu a pour objectif de pénaliser les patients afin de les opposer, une fois de plus aux médecins.

La vaccination, cotée 6,60 € avec une nouvelle lettre clé VAC, ne sera pas cumulable avec la consultation. Le tiers payant ne sera pas possible, et les patients ne seront remboursés que lorsque la caisse aura reçu le fameux bon de vaccination !!!! En revanche, si la vaccination s’opère dans le cadre d’une consultation, cotée C ou d’une visite cotée V, les modalités habituelles s’appliquent sans justificatif de vaccination.

Enfin, les pharmacies ne sont toujours pas approvisionnées, si bien que l’acheminement des vaccins vers les cabinets n’est pas réglé ! Mais que l’on ne s’y trompe pas, s’approvisionner directement au près des centres n’est pas plus facile ! Un confrère de Marcq-en-Barœul s’est présenté cette semaine au centre de vaccination de cette ville pour obtenir des vaccins afin de pouvoir commencer la vaccination dans son cabinet. Le centre  en question  a refusé de lui délivrer les vaccins en prétextant qu’il ne pouvait assurer la chaîne du froid alors qu’il avait acheté un nouveau frigo pour son cabinet médical dans ce but. D’où, une question, posée par la CSMF du Nord Pas-de-Calais 59-62 : faudra-t-il acheter en plus un camion frigorifique pour avoir le droit d’aller chercher les vaccins ?

Hélas ce cas n’est pas isolé et de nombreux confrères qui ont vécu la même aventure l’on signalé à la CSMF.

Le cirque vaccinal continue !

Lire le communiqué de la CSMF 59-62

 

 

REMUNERATION DE LA VACCINATION : L’UNOF SUSPECTE LA CAISSE D’AVOIR INTERDIT LE CUMUL

Finalement, chaque vaccination sera rémunérée 6,60 € pour les médecins libéraux. Le hic, c’est que cette rémunération, d’un acte technique ne sera pas cumulable à celui de la consultation. L’UNOF-CSMF ne peut s'empêcher de penser que la Caisse Nationale d'Assurance Maladie a dû pousser fort pour s’y opposer. Le sacro-saint refus d'associer un acte à un autre (sauf l'ECG) a toujours cours dans les instances de la Sécu. L'UNOF-CSMF réclame depuis longtemps qu'un travail complémentaire soit rémunéré complémentairement. Ce serait alors la nomenclature des actes cliniques.

Décidemment, concluent les généralistes confédérés, on se demande chaque jour à qui s'applique le dogme quinquennal « travailler plus pour gagner plus ». A ceux qui ont bu du quinquina pour y croire encore ?

Lire la newsletter de l’UNOF-CSMF

 

LE SNPF REGRETTE QUE LES PEDIATRES N’AIENT PAS ETE ENGAGES PLUS TOT DANS LA VACCINATION

Alors que la vaccination est enfin élargie aux médecins généralistes et aux pédiatres, le Syndicat National des Pédiatres Français  rappelle que les pédiatres sont prêts à vacciner les enfants issus des groupes à risque et ceux dont les familles souhaitent les protéger en complément des centres de vaccination. Ceci, malgré la démobilisation générale liée à la décrue de l’épidémie et une campagne de communication désastreuse.

Le SNPF dénonce les incohérences liées à ce revirement tardif en ce qui concerne les modalités pratiques car il est notamment inconcevable pour les pédiatres d’aller chercher les vaccins dans les centres de vaccination qui ont des « horaires de bureau » très réduits en raison du peu d’affluence alors qu’ils doivent faire front à un engorgement des consultations liées aux épidémies. Les pédiatres continueront prioritairement à soigner les enfants de France.

Le SNPF regrette que les pédiatres n’aient pas été engagés plus tôt dans cette campagne de vaccination qui aurait permis une meilleure couverture vaccinale et tout particulièrement des groupes à risque.

Lire le communiqué du SNPF

 

L’UMESPE-CSMF S’INQUIETE DE LA DEMOCRATIE SANITAIRE  

L’U.ME.SPE./C.S.M.F. s’étonne que la Conférence Nationale de Santé n’ait pas pris une position ferme vis-à-vis des technostructures ministérielles de la Santé et de l’Intérieur pour rappeler l’intérêt de la prise en charge de la population, au quotidien, par ceux qui sont qualifiés dans ce domaine. C’est une faillite encore plus importante de cette Conférence que l’échec de la politique gouvernementale dans ce domaine.

L’U.ME.SPE/C.S.M.F. souligne, qu’en définitive, la disparition de la démocratie sanitaire est la grande victime de cette campagne désorganisée et coûteuse face à une épidémie qui, heureusement, n’a entraîné, à ce jour, le décès que d’une centaine de patients.

Lire le communiqué de l’UMESPE-CSMF

 

GESTION DE LA PANDEMIE : LE SENAT DEMANDE DES COMPTES A LA MINISTRE DE LA SANTE

Après son audition mardi devant la Commission des affaires sociales de l’Assemblée Nationale, la ministre de la santé prévoit de réunir, mercredi 20 janvier, une table ronde devant la commission des affaires sociales du Sénat avec les représentants des quatre laboratoires fournisseurs des vaccins contre la grippe A/H1N1.

A près cette table ronde prévue le matin, lé sénateurs auditionneront, l’après midi, la ministre de la Santé, Roselyne Bachelot, sur sa gestion de la pandémie.

 

L'ORDONNANCE REFORMANT LA BIOLOGIE MEDICALE PRESENTEE EN CONSEIL DES MINISTRES

Comme la loi « Hôpital Patients Santé Territoires » le prévoyait, l'ordonnance relative à la réforme de la biologie médicale a été présentée mercredi en conseil des ministres.

Le biologiste médical, en liaison avec le médecin clinicien, deviendra "garant vis-à-vis du patient de la totalité de l'acte médical appelé dorénavant 'examen de biologie médicale'".

L'ordonnance "institue un régime d'accréditation des laboratoires de biologie médicale par une instance nationale", auquel devront se soumettre l'ensemble des laboratoires, privés et publics, universitaires et non universitaires, avant le 1er novembre 2016, afin de "renforcer la qualité et la sécurité des examens".

 

CME : LE SYMHOP- CSMF DENONCE LE DECRET

Le Syndicat des Médecins de l’Hospitalisation Privée (SYMHOP/CSMF) s’étonne que le projet décret sur les CME prévu en application de la loi HPST  ne soit pas conforme à la concertation largement menée entre les fédérations d’Etablissements d’Hospitalisation Privée, les représentants des Conférences Médicales d’Etablissements et la DHOS.

Ce projet pose en effet plusieurs problèmes concernant le développement professionnel continu des médecins libéraux placé sous la coupe du Directeur d’Etablissement, l’inégalité de traitement faite au Président de la CME, en hospitalisation privée, par rapport au Président de CME en hospitalisation publique et la faible place accordée aux CME dans la politique médicale des établissements privés et dans la gestion des risques. Ce projet de Décret, loin de prolonger le début

Pour le SYMHOP  ce texte, constitue un recul de plus qui ne peut que désespérer les médecins exerçant en hospitalisation privée et nuire à la qualité des soins

Lire le communiqué du SYMHOP

 

 

TAXE PROFESSIONNELLE : LE GOUVERNEMENT NE RENONCE PAS A TAXER LES LIBERAUX

Le Conseil d’Etat avait censuré les mesures fiscales spécifiques qui aggravaient la taxe professionnelle réformée pour les professionnels libéraux en soulignant qu’elles étaient contraires au principe d’égalité devant l’impôt. Mais, le gouvernement est mauvais joueur. Le retour des professionnels libéraux dans le même système de taxation que celui prévu pour les entreprises relevant du BNC employant moins de 5 salariés, représente un manque à gagner de 770 millions d’euros par an, somme que l’Etat devra compenser aux communes. Cette situation agace le Chef de l’Etat qui s’est exprimé sur ce sujet à l’occasion du Conseil des ministres de rentrée, le 5 janvier.

Du coup, le gouvernement recherche une solution pour « rentrer dans ses frais » et organiser la taxation des libéraux sur leurs recettes et non sur leurs résultats. Voilà qui plombe la « refonte de la médecine libérale » dont l’objectif affiché est de restaurer l’attractivité de l’exercice libérale. A suivre…

 

JOURNEES DE L’INSTALLATION : VOUS VOUS INSTALLEZ ? POUR TOUT SAVOIR SUR LES DEMARCHES A ENTREPRENDRE

Dans un contexte démographique tendu, où seulement 10 % des jeunes médecins choisissent l’installation en libéral, la CSMF souhaite apporter sa contribution pour promouvoir le le mode d’exercice libéral et aider tous les médecins, les plus jeunes et les autres, à construire leur projet.

Les journées de l'installation sont organisées en région, par les syndicats départementaux et les collèges régionaux de la CSMF. Ils ont pour vocation de mettre en contact les candidats à l’installation avec tous les acteurs dont ils ont besoin et recevoir toute l’information utile à pour leurs démarches.

Pour ce faire, la CSMF a rassemblé tous les experts susceptibles de les conseiller et de les orienter, ainsi que des offreurs de services. En quelques heures, et grâce aussi aux échanges qu’ils auront avec des médecins déjà installés, ils auront en mains tout ce dont ils ont besoin pour bien démarrer leur projet d'installation.

A Nancy le 27 janvier 2010 – Consultez le programme et inscrivez-vous en ligne


A Lille le 11 mars 2010 – Inscrivez-vous en ligne

 


ENVOYEZ CSMF ACTU... MODIFIEZ VOTRE ADRESSE...

Indiquez nous les adresses e-mails de vos confrères à qui vous voulez envoyer CSMF Actu, ils recevront notre lettre d'informations régulièrement.

Pour ceux qui le désirent, vous pouvez modifier l'adresse à laquelle vous recevez CSMF Actu. Merci de nous indiquer clairement l'adresse qu'il convient de supprimer.

Pour ne plus recevoir CSMF Actu, cliquez ici

 

VOTRE AVIS NOUS INTÉRESSE

Pour tout renseignement :

Webmestre CSMF webmestre@csmf.org

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 : « Informatique, fichiers et liberté », vous conservez la possibilité d'accéder aux informations vous concernant et de les rectifier si vous le jugez nécessaire.


www.scamed.fr