Téléconsultation - Respect du parcours de soins et exceptions

Le parcours de soins doit être respecté.

Les patients bénéficiant d’une téléconsultation doivent être :
orientés initialement par leur médecin traitant quand la téléconsultation n’est pas réalisée avec ce dernier ;
connus du médecin téléconsultant - c’est-à-dire ayant bénéficié d’au moins une consultation avec lui en présentiel dans les douze mois précédents, avant toute facturation de téléconsultation -, afin que celui-ci puisse disposer des informations nécessaires à la réalisation d’un suivi médical de qualité.

Dans le cadre du suivi régulier des patients, le recours à la téléconsultation s’effectue en alternance avec des consultations dites «en présentiel», au regard des besoins du patient et de l’appréciation du médecin.

Exception au parcours de soins s’appliquant aux téléconsultations

L’orientation préalable par le médecin traitant n’est pas obligatoire :
- pour les patients âgés de moins de 16 ans ;
- en accès direct spécifique pour certaines spécialités (gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou en chirurgie maxillo-faciale, psychiatrie ou neuropsychiatrie et pédiatrie).

Pour les patients ayant des difficultés d’accès aux soins, une téléconsultation pourra lui être proposée par une organisation territoriale (CPTS, ESP, CDS ou autre validé par une instance paritaire conventionnelle). Le médecin téléconsultant de premier recours n’aura donc pas nécessairement à être connu du patient.


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